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Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale
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“ CHÂTEAU DE RODEMACK ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ CHÂTEAU DE RODEMACK ”
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale)

Numéro de dépôt :
3452715
Date de dépôt :
26/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016
“ CHÂTEAU DE RODEMACK ” de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Présentation de la marque “ CHÂTEAU DE RODEMACK ”

Déposée le 26 septembre 2006 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ CHÂTEAU DE RODEMACK ” »

Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) domicilié(e) 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,57570 CATTENOM - 57570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS domicilié(e) 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,57570 CATTENOM - 57570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CHÂTEAU DE RODEMACK ” est expirée depuis le 26 septembre 2016.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale a également déposé les autres marques suivantes : “ CITADELLE DE RODEMACK ” , CCCE OPEN DE GOLF , Citadelle Open de Golf


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) - 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,57570 CATTENOM - 57570 - France


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS - 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,57570 CATTENOM - 57570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

– boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières) ; vins d'appellation d'origine.

– diffusion de matériel publicitaire. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

– activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

– services de restauration ; hébergement temporaire. – services d'horticulture et de sylviculture. Jardinage.